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AFFICHAGE RÉGLEMENTAIRE

• AFFICHAGE DIVERS
  • Evaluation de la mise en œuvre du Scot du BUCOPA
  • Réunion publique
• ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
  • Arrêté agent pour moustiques
  • Arrêté autorisant le tir de nuit des blaireaux
  • Arrêté capture de poissons
  • Arrêté enquête publique
  • ARRETE LISTE DE RELAIS ROUTIERS
  • Arrêté Nouvel an
  • Arrêté prélèvement définitifs de renards par le lieutenant de louveterie
  • Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
  • Arrêté sécheresse situation de crise
  • Autorisation captures et transports poissons
  • Autorisation de travaux implantation et entretien réseaux géodésiques
  • Capture et transport de poissons à des fins sanitaires
  • Installations classées
  • Interdiction lâcher ballon de baudruche et lanterne céleste
  • Présence du castor d’Eurasie et de la loutre
  • Règlementation de la pêche 2021
  • REGLEMENTATION DE LA POLICE SUR L’A42
  • Régulation de l’espèce blaireau
• 1 . DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
• 2 . URBANISME
  • CERTIFICAT D’URBANISME
• 3 . ARRÊTÉS MUNICIPAUX
  • ARRETE MUNICIPAUX PERMANENTS
  • ARRÊTÉS MUNICIPAUX TEMPORAIRES
  • Ouverture des travaux du plan cadastral informatisé
  • PROCÉDURE DE MODIFICATION DU P.L.U

Vie municipale

• Conseil municipal
  • Commissions Municipales 2020-2026
  • Comptes rendus 2020
  • Comptes-rendus 2021
  • Comptes-rendus 2022 (jusqu’au mois de juin 2022)
  • Procès Verbaux (à partir du 1^er juillet 2022)
• CCAS
• Budgets communaux
  • Budget 2019 de la commune
• Marché communal
  • Marché Communal
• Cérémonies
• Bulletin municipal

Découvrir Balan

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  • Composition de la population 2017 vs 2018
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  • Population légale en vigueur au 1^er janvier 2020
  • Population légale en vigueur au 1^er janvier 2022
• Histoire et patrimoine
  • Panorama de Balan
  • La Valbonne et la Nationale
  • Les hameaux et les lieux dits
  • Quelques dates de l’histoire de BALAN
  • Le blason de notre commune
  • Les sites ruraux
• Camp de la Valbonne
  • Installation Pont Flottant sur le Rhône
  • Le 68 ème Régiment d’artillerie d’Afrique

URBANISME

• Formalités en terme d’urbanisme
  • Architecture - Conseil gratuit
  • Assainissement Piscine
  • Fiscalité - Taxe d’aménagement
  • La Déclaration Préalable
  • Le Permis de Construire
  • Saisine par voie électronique (SVE)

BÂTIMENTS VOIRIE RESEAUX

• Les voiries

• Assainissement
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Culture, loisirs et associations

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• Tourisme
  • Conservatoire d’espaces naturels Rhône-Alpes
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Environnement et Sécurité

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  • La chenille processionnaire
  • Le frelon asiatique
  • Pollution aux particules
  • Prévention des feux végétations secteur La valbonne
  • Qualité de l’eau de distribution
  • Déclaration de ruches
    • Procédure de déclaration de ruches
• Sécurité
  • Opération Tranquilité Vacances
  • Participation citoyenne
  • Vigipirate
• Risques naturels et technologiques
  • Fiche communale d’information risques et pollutions
  • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
  • Plan de prévention des barrages d’Allement et Coiselet
  • Plan de prévention des risques inondation du Rhône
  • Plan de Prévention des Risques Naturels

Services à la population

• Séniors
  • CLIC DOMBES SAONE
  • Plan canicule
• Démarches administratives
  • Aide juridique - Consultation gratuite
  • Autorisation de sortie de territoire pour les mineurs
  • Carte grise / Permis de Conduire
  • Conseil départemental de l’Ain
  • Domiciliation
  • Etat Civil - CNI - Passeport
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